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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Contexte
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Sujets
Aviation
426
Services généraux
329
Transport maritime
146
Sécurité maritime
125
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
125
Règles
57
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Normes
8
Lignes directrices
5
Publications
4
(-) Passages à niveau
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
71
Marchandises dangereuses
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Recherche sur le pétrole brut
3
Marine
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
2023
10
(-) 2021
2020
3
2019
11
2018
31
2017
2
(-) 2015
(-) 2014
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
4
Maritime
1
Type de contenu
Page
4
Publication
2
Type
Type