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Transports Canada
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Affichage de 141 à 150 sur 263 des éléments.
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Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) - TP 10405 F
1
Acceptation des combinaisons d’immersion conformes à SOLAS jusqu’a ce que le projet de réglement sur la construction et l’équipment des bâtiments soit terminé
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
PPS2 – Pratiques de gestion des navires (moteurs diésel lents)
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
244
Navigation dans l'Arctique
5
Inspection et certification des bâtiments
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Aviation
224
Services généraux
161
Marchandises dangereuses
95
Transport ferroviaire
43
(-) Règles
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
2
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
8
Normes
7
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Passages à niveau
1
Transport routier
13
Programmes
7
Publications
7
Marine
4
Examens législatifs
2
Date
2024
73
2023
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75
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68
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106
2019
109
2018
111
(-) 2017
(-) 2016
2015
69
(-) 2014
2013
202
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
254
Ferroviaire
9
Type de contenu
Page
139
Publication
124
Type
Type