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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 40 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
1
Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Protection des travaux en voie et des conditions en voie
1
Contexte
1
Règlement concernant l'installation, l'inspection et la vérification des réservoirs d'air (autres que ceux des locomotives)
1
Partie I - Généralités
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
87
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
(-) Modifications générales
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services de navigation aérienne
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
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Services généraux
192
Transport ferroviaire
108
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
5
(-) Passages à niveau
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
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Transport routier
67
Initiatives
36
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
36
Programmes
14
Publications
7
Campagnes
5
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Marine
2
Date
2024
2
2023
15
2022
36
(-) 2021
2020
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2019
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2018
9
2017
2
(-) 2016
2015
26
(-) 2014
2012
11
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
39
Aviation
1
Type de contenu
Publication
36
Page
4
Type
Type