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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
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Sujets
Aviation
276
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
58
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
87
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services de navigation aérienne
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
207
Services généraux
192
Transport ferroviaire
108
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
(-) Sécurité ferroviaire
Lignes directrices
5
Publications
5
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
69
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
7
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
30
2023
43
2022
66
(-) 2021
2020
180
2019
314
2018
188
2017
22
(-) 2016
2015
114
(-) 2014
2013
89
2012
42
2011
82
2010
93
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
101
Ferroviaire
43
Type de contenu
Page
113
Publication
38
Type
Type