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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 262 des éléments.
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Phase I
1
Embarcations de location
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Bureau du Directeur général
1
Version PDF
1
Rapport de cas : vitesse excessive – Yamachiche - Sommaire exécutif
1
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Sujets
Aviation
535
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
183
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Sécurité maritime au Canada
3
Conception
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
163
Marchandises dangereuses
83
Transport ferroviaire
62
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
(-) Règles
2011-2012
1
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Transport routier
44
Publications
24
Initiatives
22
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
16
Programmes
13
Campagnes
6
Examens législatifs
4
Date
2024
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2023
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2016
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2013
203
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
246
Ferroviaire
8
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
184
Publication
76
Service
2
Type
Type