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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 259 des éléments.
Recherche
Phase I
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Bureau du Directeur général
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Sujets
Aviation
389
Centre reference
135
Publications
88
Navigabilité des aéronefs
23
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
187
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Navigation dans l'Arctique
5
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
243
Transport ferroviaire
103
Transport routier
90
Marchandises dangereuses
85
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
36
Publications
12
Campagnes
11
Marine
11
Examens législatifs
2
Date
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2016
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2013
203
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
232
Aviation
6
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
168
Publication
90
Service
1
Type
Type