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1. Procédures de Sécurité
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3. Stabilité et résistance structurale
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Protocole d'entente - TC et MPO
1
Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale (eaux intérieures canadiennes) - TP 12301 F (2008)
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Inscription des bâtiments au programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
Clarification du terme 'reliés par un raccordement rigide'
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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