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Transports Canada
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Phase I
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Bureau du Directeur général
1
Version PDF
1
Rapport de cas : vitesse excessive – Yamachiche - Sommaire exécutif
1
Évaluation environnementale stratégique
1
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Sujets
Aviation
294
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
160
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
168
Transport ferroviaire
98
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Sécurité ferroviaire
6
Lignes directrices
5
Publications
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Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
72
Marchandises dangereuses
65
Bulletin de nouvelles
8
Publications
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
CANUTEC
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
(-) Contenants
Citernes mobiles normalisées UN
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
Marine
6
Campagnes
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Examens législatifs
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2013
203
2012
66
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
177
Ferroviaire
36
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
113
Publication
111
Type
Type