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Transports Canada
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Affichage de 311 à 314 sur 314 des éléments.
Recherche
Déterminations préliminaires et avis de décisions
1
Sanctions administratives pécuniaires en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Ententes de consentement conclues au titre de la Loi sur la sécurité automobile
1
Rapports de conformité – sièges d'auto pour enfant et sièges d'appoint
1
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Page courante
32
Sujets
Aviation
637
Centre reference
295
Publications
124
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
34
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Services aériens commerciaux
17
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Services généraux
339
Transport maritime
252
(-) Transport ferroviaire
Règles
49
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
22
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Normes
11
Sécurité ferroviaire
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Lignes directrices
5
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
15
Statistiques et données
14
Publications
10
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Importer un véhicule
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Commercial vehicles
5
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
4
Research and testing
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Conduire en toute sécurité
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
98
Programmes
79
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Examens législatifs
31
Marine
12
Campagnes
11
Publications
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
32
(-) 2023
2022
94
(-) 2021
2020
74
2019
248
(-) 2018
2017
12
2016
17
2015
39
(-) 2014
2013
55
2012
38
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
143
Routier
118
Aviation
34
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
162
Page
147
Sujet
5
Type
Type