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Transports Canada
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Recherche
Laboratoire canadien de recherche ferroviaire Rapport sur la commande des trains améliorée
1
FAQ - consolidation
1
Grand public
1
Rapport final du Groupe de travail sur le contrôle des trains
1
Règlements
1
Législation sur la sécurité ferroviaire
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Application de la Loi sur la sécurité ferroviaire aux compagnies de chemin de fer locales
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Sujets
Aviation
491
Centre reference
258
Publications
95
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
(-) Aviation civile
Sûreté aérienne
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Transport maritime
202
Services généraux
159
Transport ferroviaire
122
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
11
(-) Sécurité ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
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Publications
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Campagnes
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Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Infrastructure
1
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Date
(-) 2021
2020
2
2019
6
(-) 2018
2017
3
2016
4
2015
5
(-) 2014
2013
3
2012
5
2011
1
2010
9
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
9
Aviation
1
Type de contenu
Page
6
Publication
4
Type
Type