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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 179 des éléments.
Recherche
Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance - TP 15204F
1
Introduction
1
Liste de contrôle
1
Application
1
4. Matériel de sécurité
1
Information sur le document
1
2. Matériel de navigation
1
1. Procédures de Sécurité
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
47.955
3. Stabilité et résistance structurale
1
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Sujets
Aviation
345
Services généraux
284
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
111
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
119
Règles
40
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Normes
7
Lignes directrices
5
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
118
Centre d’innovation
60
Marchandises dangereuses
60
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
(-) Recherche sur le pétrole brut
Recherche sur les petits contenants et les grands récipients pour vrac
1
Recherche sur les wagons-citernes
1
Recherche sur le transport des batteries au lithium
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Contenants
3
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
CANUTEC
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
71
(-) 2023
2022
60
(-) 2021
2020
124
2019
115
2018
103
2017
86
2016
116
2015
49
(-) 2014
2013
204
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
135
Ferroviaire
26
Surface
2
Corporate
1
TMD
1
Type de contenu
Page
108
Publication
71
Type
Type