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Transports Canada
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Phase I
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Indications de marchandises dangereuses
1
Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2013-2014
1
Région de l'Atlantique
1
Protocole de service de Transports Canada
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Mme Marcella Szel
1
Normes de service pour les autorisations réglementaires à demande élevée
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(-) Transport maritime
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108
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
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(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
(-) Marchandises dangereuses
Publications
6
CANUTEC
4
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
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193
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205
2017
189
2016
237
2015
326
(-) 2014
2013
230
2012
105
2011
86
2010
447
2009
65
2006
1
2005
1
0202
1
Catégorie
Maritime
170
Aviation
69
Ferroviaire
44
Corporate
43
TMD
42
Routier
12
Surface
2
Type de contenu
Page
313
Publication
98
Type
Type