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Services en ligne de l'Aviation générale
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Échos du hangar : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 19 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
205
Centre reference
87
Publications
48
Sécurité des drones
13
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
(-) Services en ligne de l’aviation civile et applications
Aviation civile
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Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
Transport routier
65
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
Liste des règlements
36
Marchandises dangereuses
28
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
17
2023
35
2022
31
(-) 2021
2020
84
2019
16
2018
11
2017
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2016
1
2015
1
(-) 2014
2012
2
2011
1
2010
6
Catégorie
Aviation
43
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
53
Publication
1
Service
1
Type
Type