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Affichage de 1 à 10 sur 67 des éléments.
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Services en ligne de l'Aviation générale
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Essais de collisions avec des véhicules à basse vitesse - Vidéo
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Guide d'information de remorques
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Sécurité des drones
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
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Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
(-) Services en ligne de l’aviation civile et applications
Aviation civile
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
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Dispositifs de consignation électronique
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Publications
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
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Research and testing
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Statistiques et données
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Marchandises dangereuses
28
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
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Programme national de surveillance aérienne
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Publications
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Routier
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Corporate
2
Ferroviaire
2
Maritime
2
Surface
2
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56
Publication
10
Sujet
1
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