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Transports Canada
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Recherche
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2013-2014
1
Protocole de service de Transports Canada
1
Mme Marcella Szel
1
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Sujets
Aviation
205
Centre reference
87
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
39
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
(-) Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
48
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
55
Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
28
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Date
2024
77
2023
195
2022
107
(-) 2021
2020
158
2019
192
2018
67
2017
65
2016
88
2015
227
(-) 2014
2013
10
2012
34
2011
8
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
51
Ferroviaire
30
Corporate
26
Maritime
19
Routier
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
120
Publication
26
Sujet
1
Type
Type