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Affichage de 1 à 10 sur 93 des éléments.
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Services en ligne de l'Aviation générale
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
205
Centre reference
87
Publications
48
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
(-) Services en ligne de l’aviation civile et applications
(-) Aviation civile
Sûreté aérienne
1
Services généraux
105
Transport maritime
100
Transport routier
65
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Règles
34
Marchandises dangereuses
28
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Campagnes
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Lignes directrices
5
Publications
5
Publications
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Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Marine
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Date
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17
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2022
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(-) 2021
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2018
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(-) 2014
2013
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2011
1
2010
3
Catégorie
Aviation
43
Ferroviaire
24
Routier
7
Corporate
4
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
63
Publication
29
Sujet
1
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