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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 97 des éléments.
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Services en ligne de l'Aviation générale
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
205
Centre reference
87
Publications
48
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
(-) Services en ligne de l’aviation civile et applications
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
105
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
Transport routier
65
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
28
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Publications
5
Marine
2
Date
2024
23
2023
54
2022
102
(-) 2021
2020
52
2019
26
2018
29
2017
7
2016
1
(-) 2014
2011
2
Catégorie
Aviation
45
Ferroviaire
24
Routier
7
Corporate
4
Maritime
3
Surface
2
Type de contenu
Page
67
Publication
29
Sujet
1
Type
Type