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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 319 des éléments.
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Document consultatif 343 en complément au règlement et aux normes portant sur la Lutte contre les incendies aux aéroports et aérodromes
1
342 Document consultatif en complément au règlement et aux normes portant sur la Planification et gestion de la faune aux aéroports
1
Navigabilité Chapitre 505 - Délégation de pouvoirs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 325 - Héliports - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre E - Installation motrice - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre D - Conception et Construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Aviation
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Services généraux
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Lois et règlements
311
Liste des règlements
287
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
279
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
55
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
29
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
27
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
11
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
9
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
6
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 325 - Héliports
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 424 – Exigences médicales
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Transparence
176
Consultations
48
Galerie de vidéos
8
Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
221
Transport ferroviaire
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Transport routier
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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2016
4
(-) 2015
2013
1
2012
1
Catégorie
Aviation
302
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
318
Publication
1
Type
Type