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Affichage de 61 à 69 sur 69 des éléments.
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 novembre 2021
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-09) Mandat de vaccination pour les passagers – Phase 2
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07.1) Mandat de vaccination pour les employés
1
Avis a l'industrie - Exemption RCN-053-2021 pour les licences de TEA qui expirerons pendant la pandémie de COVID-19
1
Arrêté n. 15 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 decembre 2021
1
Arrêté n. 16 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
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Page courante
7
Sujets
Aviation
447
Centre reference
150
Publications
85
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
11
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Publications et documents d'orientation
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
380
Transport maritime
171
Transport ferroviaire
107
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Passages à niveau
2
Publications
2
Normes
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Marchandises dangereuses
81
Transport routier
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
21
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
3
Date
2024
8
2023
10
2022
33
(-) 2021
2020
48
2019
29
2018
3
(-) 2017
2016
5
(-) 2015
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
39
Ferroviaire
23
Corporate
2
Type de contenu
Page
46
Publication
23
Type
Type