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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Programme national de surveillance aérienne
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Sujets
Aviation
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Services généraux
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Transport maritime
172
Transport ferroviaire
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Règles
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(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Passages à niveau
2
Publications
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Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
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Transport routier
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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(-) Programmes
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Date
2024
16
2023
42
2022
67
(-) 2021
2020
41
2019
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2018
60
(-) 2017
2016
8
(-) 2015
Catégorie
Aviation
31
Ferroviaire
28
Routier
7
Corporate
6
Maritime
5
Surface
2
Type de contenu
Page
59
Publication
27
Sujet
1
Type
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