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Instruction visant le personnel (IP) 513-008
1
Lettre de politique (LP)
1
Circulaire consultative (CC)
1
Directive visant le personnel (DP)
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Sujets
Aviation
447
(-) Centre reference
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
45
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Date
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2005
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
143
Ferroviaire
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
153
Type
Type