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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Sujets
Aviation
728
Centre reference
336
Publications
113
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Services aériens commerciaux
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Navigabilité des aéronefs
14
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
447
Transport maritime
226
Sécurité maritime
172
Inspection et certification des bâtiments
14
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
5
Sécurité maritime au Canada
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Transport ferroviaire
205
Marchandises dangereuses
120
Transport routier
105
Programmes
69
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
32
Campagnes
24
Publications
10
Marine
9
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Réponses aux recommandations de sécurité maritime
3
Expédition des matières infectieuses
1
Infrastructure
1
Date
2024
4
2023
1
(-) 2022
(-) 2021
2020
2
2019
3
2016
1
Catégorie
Aviation
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
3
Service
1
Type
Type