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Transports Canada
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Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Sujets
Aviation
652
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306
Publications
96
Accidents d'aviation et enquêtes
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Rapports évaluation opérationnelle
5
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
(-) Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
Spécifications exploitation
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
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17
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13
Navigabilité des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
373
Transport maritime
187
Transport ferroviaire
132
Règles
62
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Normes
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
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Transport routier
83
Programmes
45
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Marine
7
Publications
6
Campagnes
5
Infrastructure
1
Norme de formation en maintenance des petits et des gros aéronefs
1
Date
2023
1
2022
2
(-) 2021
2020
2
2019
6
2017
1
2016
1
(-) 2015
2014
2
2013
2
2012
1
2011
1
2010
9
Catégorie
Ferroviaire
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
2
Page
1
Type
Type