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Affichage de 201 à 203 sur 203 des éléments.
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Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
1
Plafonnement des prix du pétrole (PPP) - conformité et mise en application - BSN No.: 18/2024
1
TP15566 – Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime
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Sujets
Aviation
543
Centre reference
195
Publications
71
Services aériens commerciaux
29
Navigabilité des aéronefs
28
Sécurité des drones
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
474
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
14
Pollution marine et intervention environnementale
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
6
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
181
Transport routier
111
Marchandises dangereuses
104
Initiatives
69
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
63
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
68
Programmes
55
Campagnes
37
Publications
12
Marine
9
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
52
(-) 2022
(-) 2021
2020
107
2019
108
2018
102
2017
86
2016
107
(-) 2015
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
173
Aviation
5
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
152
Publication
50
Service
1
Type
Type