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Transports Canada
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Affichage de 631 à 634 sur 634 des éléments.
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Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
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Sujets
Aviation
504
Centre reference
169
Publications
78
Navigabilité des aéronefs
35
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
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1
Accidents d'aviation et enquêtes
1
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1
(-) Services généraux
Lois et règlements
279
Transparence
150
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
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2
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1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
135
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Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
7
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
76
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
(-) Publications
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
90
(-) 2023
2022
151
(-) 2021
2020
142
2019
233
2018
85
2017
72
2016
103
(-) 2015
2014
35
2013
32
2012
54
2011
7
2010
43
2009
6
0202
1
Catégorie
Aviation
265
Ferroviaire
131
Corporate
61
Maritime
32
Routier
22
TMD
10
Surface
4
Type de contenu
Page
466
Publication
168
Type
Type