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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Demander un certificat d’assurance maritime en ligne
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Sujets
Aviation
456
Services généraux
390
Transport maritime
146
Sécurité maritime
92
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
(-) Certificat d’assurance maritime
Gestion de l'eau de ballast
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
106
Règles
52
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Passages à niveau
2
Publications
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
80
Marchandises dangereuses
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
(-) Programme de financement de la participation communautaire
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Cabotage
2
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
2
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
2
Infractions et application de la loi en aviation
2
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
1
Examens législatifs
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
1
Permis d'embarcation de plaisance
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Date
(-) 2024
2023
5
(-) 2021
2019
5
2018
2
Catégorie
Ferroviaire
3
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
3
Publication
1
Type
Type