Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 121 à 130 sur 603 des éléments.
Recherche
Liste des lois de transport routier
1
LE RÉSEAU DE TRANSPORT DU CANADA :IDENTIFICATION DES INFRASTRUCTURES ESSENTIELLES LIÉES AU COMMERCE ET DES APPROCHES DE FINANCEMENT
1
UNE APPROCHE STRATÉGIQUE POUR LE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT AU CANADA
1
RAPPORT SUR LE REVENU ADMISSIBLE MAXIMAL POUR LE TRANSPORT DU GRAIN DE L’OUEST
1
INNOVATIONS TECHNOLOGIQUES LIÉES AUX TRANSPORTS TERRESTRES AU CANADA ET À L’ÉTRANGER
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES DU CANADA ET DES ÉTATS-UNIS EN MATIÈRE D’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA : LES MESURES À PRENDRE POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE DES NAVIRES
1
Fichier PDF
1
UN APERÇU DE L’AMÉNAGEMENT DES CORRIDORS DE DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES DANS LE NORD – PERSPECTIVES POUR LES CORRIDORS TERRESTRES ET MARITIMES DU NORD ET DE L’ARCTIQUE
1
APERÇU DES SCÉNARIOS À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS DESSERVANT LES RÉGIONS ET LES COLLECTIVITÉS ÉLOIGNÉES AU CANADA
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page courante
13
Page
14
Page
15
Page
16
Page
17
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
374
Publications
119
Centre reference
115
Services aériens commerciaux
23
Sécurité des drones
17
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
146
Consultations
66
Transparence
50
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
6
Politiques
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
235
Inspection et certification des bâtiments
10
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
163
Marchandises dangereuses
127
Transport routier
91
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
47
Campagnes
23
Publications
14
Marine
8
Examens législatifs
2
Date
2024
168
2023
257
(-) 2022
(-) 2021
2020
240
2019
299
2018
157
(-) 2017
(-) 2016
2015
271
2014
72
2013
211
2012
83
2011
77
2010
451
2009
2
0202
1
Catégorie
Maritime
297
Aviation
115
Corporate
108
Ferroviaire
18
Routier
17
TMD
9
Surface
3
Type de contenu
Page
496
Publication
107
Type
Type