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Transports Canada
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Recherche
Normes sur les installations de manutention d’hydrocarbures 1995 TP 12402 F
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Table des matières
1
Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles - TP 13313 F
1
Norme de jaugeage des bâtiments - TP 13430 F
1
Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers - TP 11710 F (2009)
1
Guide sur la protection contre l'incendie à la construction - TP 11469 F
1
Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Cours de base sur simulateur de salle des machines - Tp10935
1
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Sujets
Aviation
404
Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
238
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Navigation dans l'Arctique
5
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
12
Publications
8
Bulletin de nouvelles
7
Contenants
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Publications
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
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Programmes
36
Campagnes
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Publications
13
Marine
11
Examens législatifs
2
Date
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2006
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2005
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Catégorie
Maritime
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TMD
106
Ferroviaire
93
Corporate
3
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Page
297
Publication
206
Service
6
Type
Type