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Affichage de 81 à 90 sur 131 des éléments.
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Navigabilité Chapitre 566 Appendice C - Partie 3 Guide de sujets et de programmes d'études - Norme de formation visant la maintenance des systèmes électroniques - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 19 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 20 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 visant certaines exigences relatives à la formation (B-737-8 et autres aéronefs)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 21 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 22 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
404
Services généraux
326
Lois et règlements
171
Liste des règlements
99
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
92
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
12
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
12
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
1
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
4
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Consultations
51
Transparence
47
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
4
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
303
Marchandises dangereuses
111
Transport ferroviaire
96
Transport routier
93
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Programmes
36
Campagnes
19
Publications
13
Marine
11
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
13
2022
32
(-) 2021
2020
25
2019
40
2018
2
(-) 2017
(-) 2016
2015
214
2013
1
2012
1
Catégorie
Aviation
115
Corporate
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
130
Publication
1
Type
Type