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Transports Canada
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Carte du site TMD
1
Consultation préliminaire sur l’harmonisation internationale au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
Sommaires 2018
1
Ordre no 38
1
Août 2018
1
Consultation préliminaire sur les modifications proposées à la partie 11 – transport maritime et les dispositions liées aux bacs (traversiers courte distance) en vertu du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
La loi sur le transport des marchandises dangereuses
1
Avis – Mise à jour de la norme CAN/CGSB-43.146
1
TMD et la sûreté
1
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Sujets
Aviation
988
Centre reference
543
Publications
174
Accidents d'aviation et enquêtes
39
Services aériens commerciaux
37
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Navigabilité des aéronefs
20
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
10
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
417
Transport maritime
353
Transport routier
280
Transport ferroviaire
156
(-) Marchandises dangereuses
Contenants
14
CANUTEC
12
Publications
7
Bulletin de nouvelles
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Programmes
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Examens législatifs
37
Infrastructure
14
Marine
14
Publications
12
Campagnes
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Date
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18
2012
18
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
147
Aviation
36
Routier
1
Type de contenu
Page
169
Publication
18
Service
1
Type
Type