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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2022
1
Sujets
Aviation
578
Centre reference
271
Publications
130
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Services aériens commerciaux
16
Navigabilité des aéronefs
13
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
310
Transport maritime
287
Sécurité maritime
234
Inspection et certification des bâtiments
14
Conception
7
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
188
Marchandises dangereuses
128
Transport routier
101
Programmes
69
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
31
Campagnes
24
Publications
11
Marine
9
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
6
Normes de sécurité des véhicules
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
2
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Infrastructure
1
Date
2024
5
2023
2
(-) 2022
(-) 2021
2020
5
2019
5
(-) 2018
Catégorie
Maritime
3
Aviation
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
7
Service
1
Type
Type