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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 252 des éléments.
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Rapports de recherche
1
Normes de service pour l’Aviation civile
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES DU CANADA ET DES ÉTATS-UNIS POUR LES NORMES EN MATIÈRE DE TRANSPORTS ACCESSIBLES
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (L.R., 1985, ch. A-12)
1
FAQ - Lois et règlements
1
TRANSPORT MARITIME DU CANADA DANS L’ARCTIQUE : DÉFIS ET POSSIBILITÉS À LONG TERME – DÉBLOQUER LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET DES RESSOURCES NATURELLES
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
UNE ÉVALUATION DES LIMITES DES INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS DANS LA PRESTATION DES SERVICES DE TRANSPORT AÉRIEN AU CANADA
1
ANALYSE DU TRANSPORT MARITIME À COURTE DISTANCE ET DE LA PROLONGATION DE LA SAISON DE NAVIGATION DE LA VOIE MARITIME
1
LES CHARGES SURDIMENSIONNÉES - UNE SOLUTION CANADIENNE
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Sujets
Aviation
498
Centre reference
239
Publications
113
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Services aériens commerciaux
15
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
248
(-) Services généraux
Lois et règlements
116
Consultations
46
Transparence
27
Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport ferroviaire
114
Marchandises dangereuses
90
Transport routier
79
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Publications
7
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
87
2023
182
2022
74
(-) 2021
2020
105
2019
185
(-) 2018
2017
63
(-) 2016
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
118
Aviation
68
Maritime
34
Routier
13
Ferroviaire
12
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
247
Publication
4
Service
1
Type
Type