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Transports Canada
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Navigation fondée sur les performances (PBN) Plan de l’État pour la NAR – Canada
1
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Sujets
Aviation
592
Centre reference
247
Publications
85
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
38
Santé et sécurité au travail
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
Aviation commerciale et d'affaires
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Transport de passagers
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
(-) Services de navigation aérienne
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
270
Transport maritime
252
Transport ferroviaire
119
Transport routier
96
Marchandises dangereuses
81
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
25
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
11
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Date
(-) 2020
2019
2
2018
2
(-) 2016
2011
1
2010
2
Catégorie
Aviation
2
Type de contenu
Page
2
Type
Type