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Transports Canada
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Guide d'information de remorques
1
4.0 Transports Canada
1
Cours de formation sur les compétences des conducteurs de petits bâtiments - TP 14692 F
1
Cours de formation sur la sécurité des navires-citernes, sur l'inertage et sur le lavage au pétrole brut et cours de surveillant d'opérations de transbordement - TP 8129 F (2009)
1
Bâtiments de pêche - Certification et formation (2011) - TP 15117 F
1
Norme relative à l'administration sur Internet de l'examen d'obtention de la carte de conducteur d'embarcation de plaisance - TP 15080 F (2010)
1
Plan d'urgence national sur les lieux de refuge (PUNLR) - TP 14707 F
1
Introduction
1
Passeport pour pêcheurs et chasseurs - TP 14659 F
1
Instructions aux capitaines chargeant du grain au Canada - TP 215
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Sujets
Aviation
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
170
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
119
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Publications
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Technologies d’aide à la conduite
25
Research and testing
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Defects and recalls
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
10
Publications
10
Contenants
6
Avis de sécurité
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
58
Publications
25
Programmes
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Marine
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Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
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(-) 2020
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2015
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2014
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2013
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2012
83
2011
80
2010
410
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
233
Routier
86
TMD
75
Ferroviaire
5
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
Page
308
Publication
114
Service
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Sujet
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Type
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