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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) N° 571-025
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment nous joindre
1
Navigabilité des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Transport aérien de marchandises dangereuses
1
Système de signalement des questions de l'Aviation civile (SSQAC)
1
Navigation fondée sur les performances (PBN) Plan de l’État pour la NAR – Canada
1
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
200
Publications
58
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
48
Services aériens commerciaux
31
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
212
Services généraux
174
Marchandises dangereuses
70
Transport ferroviaire
49
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
25
Publications
3
Règles
3
Sécurité ferroviaire
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Passages à niveau
1
Transport routier
35
Initiatives
22
Publications
21
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marine
12
Programmes
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
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146
2022
102
2021
178
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2019
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2018
288
2017
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(-) 2016
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
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2009
191
2008
59
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2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
465
Maritime
2
Corporate
1
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
411
Publication
52
Sujet
7
Type
Type