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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 115 des éléments.
Recherche
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
CANUTEC - Centre canadien d'urgence transport
1
Liste de vérification des compétences de base pour le transport des marchandises dangereuses
1
Avis public - Mise à jour de la norme TP14877 de Transports Canada
1
Mélange d'éthanol et d'essence – Classification et intervention d'urgence
1
Programme de la Sécurité des cabines
1
Inspecteur de la Sécurité des cabines
1
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Sujets
Aviation
288
Centre reference
98
Publications
83
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Sécurité des cabines
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
255
Transport maritime
185
Transport ferroviaire
158
(-) Marchandises dangereuses
Publications
19
Plans d'intervention d'urgence
12
CANUTEC
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Contenants
1
Documents d’expédition électroniques
1
Transport routier
87
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Liste des règlements
51
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
10
Marine
4
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
1
Date
2024
22
2023
43
(-) 2022
(-) 2021
2020
73
2019
86
2018
52
2017
47
(-) 2016
2015
48
2014
17
2013
22
2012
53
2011
43
2010
499
2009
63
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
89
Aviation
16
Routier
1
Type de contenu
Page
80
Publication
25
Service
10
Type
Type