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Transports Canada
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Addendum au mandat du Groupe de travail sur les interventions d’urgence (GTIU) pour le transport des marchandises dangereuses
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Compte rendu de décision – 17 décembre 2015
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Recherche sur le pétrole brut
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Groupe de travail sur les interventions d'urgence
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Compte rendu de décision – 21 janvier 2016
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Indications de danger
1
FAQ sur les citernes mobiles normalisées UN
1
Guide pour demander l'agrément d'un plan d'intervention d'urgence (PIU)
1
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Sujets
Aviation
286
Centre reference
97
Publications
83
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
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Transport maritime
185
Transport ferroviaire
158
(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Plans d'intervention d'urgence
7
CANUTEC
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Avis de sécurité
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Bulletin de nouvelles
3
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
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Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
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Transport routier
84
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
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Campagnes
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Publications
10
(-) Marine
Date
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2020
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2019
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Catégorie
TMD
83
Aviation
5
Maritime
4
Routier
1
Type de contenu
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71
Publication
25
Service
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Type
Type