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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 44 des éléments.
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Politiques
1
Protection des travaux en voie et des conditions en voie
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Dossiers d'actualité
1
Bienvenue à bord!
1
Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Avis général
1
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Sujets
Services généraux
368
Transparence
156
Gestion et rapports ministériels
78
Documents d’information : Transports Canada
65
2023-DM
60
(-) 2021
2023
1
2024
1
TC ouvert
2
Normes de service : Transports Canada
1
Lois et règlements
117
Liste des règlements
54
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
46
Normes
43
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
5
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
(-) Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
48
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Aviation
360
Transport maritime
197
Transport routier
117
Transport ferroviaire
111
(-) Règles
2021-2022
28
2022-2023
5
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
29
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
5
(-) Publications
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
85
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Publications
9
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
1
(-) 2023
2022
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(-) 2021
2020
3
2019
12
2018
10
2017
2
(-) 2016
2015
23
2014
7
2013
2
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
41
Aviation
1
Type de contenu
Publication
40
Page
4
Type
Type