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Transports Canada
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CANUTEC - Centre canadien d'urgence transport
1
Liste de vérification des compétences de base pour le transport des marchandises dangereuses
1
Avis public - Mise à jour de la norme TP14877 de Transports Canada
1
Mélange d'éthanol et d'essence – Classification et intervention d'urgence
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Corrections au Guide des mesures d'urgence
1
Sommaire des modifications du GMU2020 au GMU2024
1
Guía de respuesta en caso de emergencia 2020
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport routier
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(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
6
Publications
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Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
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Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Liste des règlements
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
14
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
30
2023
66
2022
82
(-) 2021
2020
116
2019
79
2018
49
2017
41
(-) 2016
2015
34
2014
17
2013
18
2012
20
2011
11
2010
8
2009
63
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
48
Ferroviaire
22
Aviation
20
Corporate
2
Routier
1
Type de contenu
Page
67
Publication
33
Service
1
Type
Type