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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
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Sujets
Services généraux
181
Transport maritime
146
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
5
Publications
3
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Centre reference
Circulaires d'information
24
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
19
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
66
Transport routier
63
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
6
Publications
5
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Publications
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Campagnes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Marine
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Date
2024
51
2023
98
2022
147
(-) 2021
2020
260
2019
413
2018
252
2017
60
(-) 2016
2015
151
2014
80
2013
117
2012
81
2011
93
2010
95
2009
258
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Ferroviaire
81
Aviation
66
TMD
48
Corporate
2
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Page
132
Publication
78
Service
1
Type
Type