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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Corrections au Guide des mesures d'urgence
1
Sommaire des modifications du GMU2020 au GMU2024
1
Guía de respuesta en caso de emergencia 2020
1
Guide des mesures d’urgence : trousse de formation
1
Guide des mesures d’urgence 2020 : version pour ordinateur
1
Programme national de surveillance aérienne
1
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Sujets
Aviation
211
Centre reference
68
Publications
66
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
181
Transport maritime
146
Sécurité maritime
127
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Marchandises et interface navire-port
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
85
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
52
(-) CANUTEC
Publications
5
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
12
2023
7
2022
1
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2020
22
2019
5
2018
15
2017
2
(-) 2016
2011
2
2009
7
Catégorie
TMD
6
Aviation
5
Maritime
4
Type de contenu
Page
12
Publication
4
Service
1
Type
Type