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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition automne/hiver 2020
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Sujets
Aviation
212
Centre reference
68
Publications
66
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
181
Transport maritime
146
Transport ferroviaire
85
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
52
CANUTEC
6
Publications
5
Avis de sécurité
1
(-) Bulletin de nouvelles
Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
16
Publications
6
Campagnes
5
Accords et arrangements internationaux
4
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Marine
2
Certification des aéronefs
1
Désactivation des sacs gonflables
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2024
4
2023
2
2022
2
(-) 2021
2020
18
2019
4
2018
12
2017
6
2015
3
2014
1
2012
3
2011
1
2009
3
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
5
TMD
1
Type de contenu
Page
5
Publication
1
Service
1
Type
Type