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Bouées cardinales et bouées spéciales (2022) - TP 14542 F
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Normes pour l'inspection de l'outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche - TP 9912 F
1
En tant qu'employeur ...est-ce que vous assurez de la santé et de la securité de vos employés travaillant à bord des navires? - TP 14230 F (2005)
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Officier mécanicien de quatrième classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007) - TP 14511 F
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La sécurité à bord du navire (1984) - TP 5021F
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Lignes directrices concernant la construction, l'inspection, la certification et l'exploitation de remorqueurs de moins de 24 mètres de longueur
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Évaluation des propositions rattachées au risque de déversement d'hydrocarbures sur la côte Sud de Terre-Neuve - TP 15039 F (2010)
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Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région du pacifique - TP 14707 F
1
Autres caractéristiques importantes de la LMMC 2001
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Marine
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