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Transports Canada
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Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
UNE ÉVALUATION DES LIMITES DES INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS DANS LA PRESTATION DES SERVICES DE TRANSPORT AÉRIEN AU CANADA
1
ANALYSE DU TRANSPORT MARITIME À COURTE DISTANCE ET DE LA PROLONGATION DE LA SAISON DE NAVIGATION DE LA VOIE MARITIME
1
LES CHARGES SURDIMENSIONNÉES - UNE SOLUTION CANADIENNE
1
MESURES DU RENDEMENT DES PORTS : IDENTIFICATION, RÉSUMÉ ET ÉVALUATION DES MESURES DE FLUIDITÉ ET DE CONGESTION DES PORTS
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES POUR SOUTENIR, PROTÉGER ET ENCOURAGER LES SERVICES DE TRANSPORT AÉRIEN EN RÉGIONS ÉLOIGNÉES
1
APERÇU ET PERSPECTIVES À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS INTERURBAINS
1
TABLEAU DE BORD DES DONNÉES MULTIMODALES – RENDEMENT ET GESTION POUR LES DÉCISIONS STRATÉGIQUES : UN EXAMEN DES DONNÉES FÉDÉRALES SUR LES TRANSPORTS
1
MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS POUR LES PASSAGERS DES COMPAGNIES AÉRIENNES
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Partenariat de réglementation Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
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Services généraux
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(-) Lois et règlements
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Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
32
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Documents d’information : Transports Canada
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Gestion et rapports ministériels
5
TC ouvert
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
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Transport maritime
146
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
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Publications
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Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport routier
62
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
(-) Research and testing
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
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Publications
6
Campagnes
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Marine
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2018
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2017
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2015
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2014
9
2013
3
2012
22
2011
2
2010
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Catégorie
Corporate
51
Aviation
44
Routier
8
Maritime
6
Ferroviaire
4
TMD
2
Surface
1
Type de contenu
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113
Publication
5
Type
Type