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Transports Canada
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Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
UNE ÉVALUATION DES LIMITES DES INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS DANS LA PRESTATION DES SERVICES DE TRANSPORT AÉRIEN AU CANADA
1
ANALYSE DU TRANSPORT MARITIME À COURTE DISTANCE ET DE LA PROLONGATION DE LA SAISON DE NAVIGATION DE LA VOIE MARITIME
1
LES CHARGES SURDIMENSIONNÉES - UNE SOLUTION CANADIENNE
1
MESURES DU RENDEMENT DES PORTS : IDENTIFICATION, RÉSUMÉ ET ÉVALUATION DES MESURES DE FLUIDITÉ ET DE CONGESTION DES PORTS
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES POUR SOUTENIR, PROTÉGER ET ENCOURAGER LES SERVICES DE TRANSPORT AÉRIEN EN RÉGIONS ÉLOIGNÉES
1
APERÇU ET PERSPECTIVES À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS INTERURBAINS
1
TABLEAU DE BORD DES DONNÉES MULTIMODALES – RENDEMENT ET GESTION POUR LES DÉCISIONS STRATÉGIQUES : UN EXAMEN DES DONNÉES FÉDÉRALES SUR LES TRANSPORTS
1
MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS POUR LES PASSAGERS DES COMPAGNIES AÉRIENNES
1
Partenariat de réglementation Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
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Aviation
211
Services généraux
181
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
40
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
33
Transparence
14
Documents d’information : Transports Canada
5
(-) 2021
2023
1
2024
1
Gestion et rapports ministériels
5
TC ouvert
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport maritime
146
Transport ferroviaire
85
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
5
(-) Publications
Passages à niveau
2
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
6
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5
Marine
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2013
7
2012
38
2011
1
2010
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Catégorie
Corporate
44
Aviation
39
Ferroviaire
6
Maritime
5
Routier
5
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
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103
Publication
4
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Type