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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
Recherche
Politiques
1
Comment présenter une demande?
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Sujets
Aviation
211
Services généraux
181
Transport maritime
146
Sécurité maritime
127
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
(-) Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
85
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Publications
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
6
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Recherche sur le pétrole brut
3
2021
2
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Marine
2
Normes de sécurité des véhicules
2
Rapports d'évaluation
2
2023
1
2024
1
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2024
1
2023
3
2022
2
(-) 2021
2020
2
2019
11
(-) 2016
2014
2
2013
2
Catégorie
Ferroviaire
4
Maritime
1
Type de contenu
Publication
3
Page
2
Type
Type