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Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
1
TP 12259F - Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
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Aviation
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
176
Inspection et certification des bâtiments
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Navigation dans l'Arctique
9
Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
2
(-) Publications
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
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Programmes
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Initiatives
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Examens législatifs
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(-) Marine
Publications
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Ferroviaire
3
Surface
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Type de contenu
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164
Publication
71
Service
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Sujet
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