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Transports Canada
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Recherche
Faire une demande de financement au IATN
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Répercussions sur les économies d’énergie des camions lourds qui utilisent un régulateur coopératif adaptatif de la vitesse
1
Aperçu de l’enquête sur les pneus pour véhicule léger et de la mise à l’essai prévue des pneus pour véhicule lourd de classe 8 dans des conditions hivernales de transports canada
1
Progrès vers l'évaluation du potentiel pour l’accumulation de neige et de glace dans le rétreint d’un véhicule utilitaire lourd
1
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Sujets
Aviation
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Transport maritime
228
Services généraux
212
Lois et règlements
92
Liste des règlements
61
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
57
Normes
54
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
6
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
47
Transparence
47
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport ferroviaire
105
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
86
Transport routier
84
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
33
Marine
11
Publications
9
Campagnes
5
Infrastructure
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Date
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28
(-) 2021
2020
8
2019
29
(-) 2018
(-) 2017
2016
1
2015
18
2014
2
2013
2
Catégorie
Routier
31
Aviation
9
Corporate
6
Ferroviaire
6
Maritime
6
Surface
2
Type de contenu
Page
51
Publication
8
Sujet
1
Type
Type