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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Sujets
Aviation
519
Centre reference
238
Publications
110
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Services aériens commerciaux
20
Rapports évaluation opérationnelle
9
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Publications et documents d'orientation
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
1
Transport de passagers
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
228
Services généraux
212
Transport ferroviaire
105
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
86
Transport routier
84
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
33
Marine
11
Publications
9
Campagnes
5
Réponses aux recommandations de sécurité maritime
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Infrastructure
1
Date
2023
1
2022
2
(-) 2021
2020
2
2019
6
(-) 2017
2016
1
2015
2
2014
2
2013
5
2012
10
2011
13
2010
322
Catégorie
Aviation
2
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
2
Publication
2
Type
Type