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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 201 des éléments.
Recherche
Aperçu des résultats
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers
1
Plan de protection des océans : un système de sécurité maritime de calibre mondial - prévention et intervention
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Evaluation des aéronefs
1
Rapport de mise en œuvre de la Politique d'interprétation de Transports Canada
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs – 2019
1
Loi sur la sûreté du transport maritime (1994, ch. 40)
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Sujets
Aviation
453
Centre reference
220
Publications
100
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Services aériens commerciaux
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
4
Accords et arrangements internationaux
1
Certification des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sécurité des drones
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
227
(-) Services généraux
Lois et règlements
60
Transparence
49
Consultations
48
Galerie de vidéos
7
Transports Canada au service des Canadiens
7
Politiques
2
Marchandises dangereuses
113
Transport ferroviaire
107
Programmes
62
Transport routier
43
Examens législatifs
33
Initiatives
32
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Campagnes
18
Marine
11
Publications
9
Infrastructure
1
Date
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2023
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2021
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2019
195
(-) 2018
(-) 2017
2016
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2015
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11
2013
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2012
24
2011
7
2010
43
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
73
Corporate
60
Maritime
29
Routier
10
Ferroviaire
8
TMD
4
Surface
1
Type de contenu
Page
195
Publication
6
Type
Type